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L'audit environnemental dans l'industrie

Hervé BISEAU (56)

I. Historique

D'apparition récente en France, l'audit environnemental devient une pratique de plus en plus courante chez les industriels : les grands groupes d'abord, mais aussi les industries d'importance moyenne et même les PME-PMI.

Dans la période antérieure, les audits des entreprises industrielles se limitaient essentiellement aux domaines de la comptabilité et de la gestion.

Sous le poids de la préoccupation environnementale grandissante en France, sous la pression des médias et de la législation - nouvelle, mais inflationniste -, au vu des condamnations pénales de certains chefs d'entreprises, l'audit environnemental s'est imposé peu à peu, comme un outil capable d'aider les industriels à faire face à ces nouvelle menaces qui les guettent.

Au-delà de cet outil de gestion interne, les industriels voient de plus en plus dans l'audit environnemental un élément important de leur stratégie de communication externe.

Mais, dans ces conditions, l'audit environnemental ne risque t-il pas d'être pour certains un outil à double tranchant ?

 

II. Définition et typologie

On peut définir l'audit environnemental d'une entreprise industrielle comme une évaluation périodique et systématique, documentée et objective :

* de l'organisation,

* des systèmes de gestion,

* de la performance des équipements mis en place pour assurer la protection de l'environnement, dans le but de :


- faciliter le contrôle, par la direction de l'entreprise de ses pratiques environnementales,

- veiller à leur conformité à la réglementation,

- se doter d'un argument commercial supplémentaire par rapport à la concurrence.

Suivant la taille de l'entreprise, son domaine d'activité, sa situation et sa politique du moment, cette définition de l'audit environnemental peut recouvrir des formes très différentes. On peut citer, à titre d'exemple :

* l'audit partiel, consécutif à la détection d'une anomalie,

* l'audit d'acquisition, préalable à l'achat d'un terrain, d'un bâtiment industriel, d'une usine, etc.,

* l'audit interne ou de conformité,

* l'audit de friches industrielles,

* l'audit, comme outil de gestion des risques, le risque environnemental étant considéré comme l'un des risques de l'entreprise, entrant dans les missions confiées au "Gestionnaire des Risques". (L'audit est un des outils d'analyse à sa disposition pour l'aider à prendre les bonnes mesures de prévention, détection, protection, etc.)

En fonction du but de l'audit environnemental envisagé, de l'ampleur de cet audit, du temps et des moyens dont disposent les auditeurs, les aspects suivants devront être traités en totalité ou en partie :

* techniques,
* organisationnels,
* administratifs et réglementaires.

C'est-à-dire qu'en plus de l'état physique de l'installation auditée, il sera indispensable de prendre en compte tout l'aspect documentaire (procédures, consignes, etc.) et d'appréhender le degré de fiabilité des interfaces :

* homme-machine,
* homme-documentation,
* documentation-machine.

Faute de quoi l'audit serait incomplet et donnerait une idée faussée du positionnement exact de l'entreprise, pour ce qui concerne son impact environnemental.

 

III. Les avantages de l'audit environnemental

En tant que démarche volontariste, les principaux avantages de l'audit environnemental sont les suivants :

* aider à développer les mesures de protection de l'environnement, mais aussi contribuer - tout en fournissant des preuves, en cas de plainte de tiers, par exemple - au respect des lois, des règlements, ainsi que des normes et règles de l'entreprise ;

* permettre une vérification indépendante, mettre en évidence les points sensibles et avertir la direction d'éventuels problèmes futurs ;

* fonctionner comme un outil de gestion fournissant des informations sur le positionnement de l'entreprise par rapport à l'environnement, (tableau de bord) ;

* donner une vision à moyen et long terme qui permette de suivre l'évolution d'une usine en matière de protection de l'environnement, notamment par une mise à jour régulière des informations contenues dans l'audit.

* améliorer la politique de la direction et crédibiliser ses efforts en matière de protection de l'environnement ;

* permettre une communication externe plus offensive.

 

IV. Les conditions du succès

Le succès de la démarche dépend à la fois :

* de la volonté politique clairement affichée par la direction de l'entreprise,
* de la compétence des auditeurs,
* de leur indépendance,
* des moyens mis à leur disposition,
* des garanties mises en place pour que les résultats (qualitatifs et quantitatifs) de l'audit ne puissent être mis en doute.

Comme déjà dit précédemment, les auditeurs doivent être compétents non seulement sur le plan technique, mais également sur les plans organisationnels et réglementaires.


Ils doivent avoir suffisamment de recul par rapport à l'entreprise auditée et d'indépendance d'esprit par rapport à la direction de cette entreprise pour appréhender la situation de celle-ci avec pertinence et exhaustivité, sans complaisance ni sévérité excessives.

Mais le véritable succès de la démarche dépendra de la suite qui sera donnée par la direction de l'entreprise au rapport d'audit : classement pur et simple du document ou mise en uvre immédiate des premières mesures suggérées par les auditeurs de manière à amorcer un " processus vertueux ". La périodicité (annoncée) de la démarche est également tout à fait fondamentale.

 

V. L'audit environnemental : pour qui ?

Suivant la politique que l'entreprise a décidé d'adopter : défensive (par rapport à l'administration, aux tiers, etc.) ou, au contraire, politique de transparence et de progrès, l'audit environnemental pourra être considéré comme :

* un document interne à l'usage exclusif de la Direction,

* un bilan destiné :

- au grand public, aux associations de riverains, aux médias,
- aux salariés,
- aux actionnaires,
- à l'administration,
- aux assureurs et banquiers,
- aux clients,
- aux partenaires,
- au syndicat professionnel, etc.

Il est évident que l'audit environnemental ne dépassera le stade du document interne que lorsque ses résultats seront jugés suffisamment bons par la direction de l'entreprise pour pouvoir être publiés à l'extérieur.

Cette publicité de l'audit, que nous ne pouvons que recommander en raison de son caractère fortement incitatif, comporte alors le risque de se retourner contre l'entreprise elle-même, sa responsabilité pouvant être mise en cause si elle s'abstient (même provisoirement) de mettre en uvre des mesures correctives dont l'audit aurait révélé la nécessité.

En effet, le caractère facultatif de l'audit environnemental n'autorise pas les entreprises à n'en retenir que ce qui leur convient : il faut, si l'on choisit de s'y soumettre, en accepter toutes les règles et toutes les conséquences.

 

VI. Conclusion : l'avenir de l'audit environnemental

Il ne fait nul doute que cette démarche volontaire qui n'en est encore qu'à ses débuts en France se généralisera progressivement, à l'exemple d'autres pays.

C'est en effet un élément clé du nouveau règlement européen relatif au management environnemental.

Cette montée en puissance, cette banalisation de l'audit environnemental, déjà très perceptible dans les grands groupes industriels et beaucoup de petites et moyennes entreprises de notre pays, est d'abord une réponse des industriels à une situation d'insécurité juridique ressentie de plus en plus vivement. Mais c'est également pour eux :

* un moyen sûr d'amélioration de leur compte d'exploitation, par réduction ou élimination des coûts liés à leurs pollutions chroniques,

* un élément prépondérant de leur stratégie commerciale.

Pour ceux, enfin, qui sont conscients des enjeux pour le devenir de l'entreprise d'un accident à fort impact environnemental, la démarche, que nous venons d'examiner succinctement, permet à l'entreprise de mieux adapter sa stratégie à l'univers incertain, mais plein de promesses, dans lequel nous évoluerons désormais.

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