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Risques industriels : les relations entre Industriels, collectivités locales, et administration
JUIN 2004
Réunion organisée conjointement avec HEC Environnement
En septembre 2001, à Toulouse, l'explosion d'un stock de nitrate d'ammonium de l'usine AZF a causé une trentaine de morts, deux mille blessés et des dégâts considérables et cet accident aurait pu avoir des conséquences bien plus importantes si un effet domino s'était produit sur l'usine SNPE voisine. Sous la pression de tels accidents, les pouvoirs publics ont imposé un durcissement des réglementations notamment en matière de sécurité.
D'autre part, la montée des préoccupations liées à la maîtrise de notre espace de vie ont amené les pouvoirs publics à renforcer les réglementations touchant à tous les aspects liés à l'environnement (diminution des rejets, traitement des sols pollués).
Des contraintes de plus en plus fortes s'exercent donc sur l'industriel. Et ce d'autant plus que nombre de sites industriels historiques et importants se sont vus rattrapés sinon encerclés par l'urbanisation croissante, notamment lorsqu'ils se trouvaient situés à proximité d'agglomérations urbaines de taille conséquente comme Lyon, Rouen, Toulouse
Corollairement, l'industriel a cherché à améliorer les compétences de ses personnels et sous-traitants par une meilleure formation et information.
Tous ces développements ont renforcé le besoin de dialogue entre les différentes parties prenantes autour des sites industriels que sont l'industriel, l'élu et l'administration, ce qui a incité l'industriel à mieux prendre en compte leurs relations avec les riverains, à communiquer sur les risques réels, à développer des indicateurs lisibles pour le public en fonction des seuils de risque réel (Seveso).
Par exemple, l'industriel est amené à intégrer plus que jamais auparavant, la question des sols pollués et notamment anticiper le cas de reconstruction sur un ancien site industriel démoli puis affecté à d'autres usages dans un contexte d'étalement urbain, ainsi que la gestion des conséquences en cas d'accidents, comme l'indemnisation des victimes et les éventuelles obligations de remise en état.
Que pense l'industriel de l'évolution de cet état de fait et de son évolution ? Comment gère-t-il sa relation au quotidien avec les autres parties prenantes que sont l'administration et l'élu ? Comment les pouvoirs publics cherchent-ils à diminuer le niveau de risque lié à l'activité industrielle sur les populations, et notamment au milieu d'un tissu urbain existant ? Comment l'élu arrive-t-il à composer avec des souhaits contradictoires, ceux de ses concitoyens et ceux de ses entreprises sur sa commune ?
Le débat, animé et préparé par Amaury de VARAX, membre du bureau de HEC-Environnement et Robert BOZZA, membre du bureau de X-Environnement, a été introduit par trois conférenciers :
- M. Olivier MONFORT, Directeur Général de SOLVAY France a donné le point de vue de l'industriel.
- M. Bruno CAHEN, chef du bureau risque, Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (DPPR) a expliqué le point de vue de l'administration
- M. Jean-Michel DAUBIGNEY, Maire de TAVAUX (Jura) a présenté le point de vue de l'élu