Les friches industrielles sont des anciens sites industriels - usines ou terrains associés à des usines, tels que entrepôts ou décharges - qui sont maintenant abandonnés. Nombreux sont les sites de ce type situés dans des zones urbaines présentant un intérêt pour de futurs développements - il n'est pas rare en effet d'observer de tels sites en plein centre ville. Il est très tentant de faire de ces espaces vides et inutilisés des logements, des centres commerciaux, des complexes culturels, des zones industrielles modernes, des espaces verts ou des installations sportives.

Mais autant la tentation de développer ces espaces est grande, autant la crainte de coûts élevés dus à une éventuelle pollution du sol refroidit les optimismes. A la Plaine-Saint-Denis, la construction du Grand Stade a entraîné de substantiels travaux de dépollution - mais on peut se demander quand seront développés les quelques centaines d'hectares de friches qui entourent ce stade.

Le but de cet article est d'expliciter mécanismes impliqués et facteurs de coût, et de montrer que moyennant certaines précautions et une progressivité dans la démarche, des projets de réhabilitation de friches industrielles peuvent devenir réalité

Les friches industrielles dans le monde et en France

Les friches industrielles se rencontrent dans de nombreux pays, mais avec des spécificités variées. Si dans certaines régions du monde elles proviennent surtout de développements industriels sauvages, en Europe elles s'intègrent pour beaucoup dans une tendance à long terme de replis des industries lourdes.

Il n'est pas étonnant qu'en France les plus fortes densités de friches industrielles se trouvent en Lorraine, Nord-Pas-de-Calais et région parisienne. Les industriels et investisseurs internationaux devenant de plus en plus prudents sur les questions environnementales, les sites "douteux" ont de plus en plus de mal à trouver des acquéreurs, et passent ou restent à l'état de friche. Les acquisitions multinationales incluent de plus en plus une phase de Due Diligence au cours de laquelle les questions environnementales sont examinées avec soin.

Les pouvoirs publics des pays industrialisés se sont préoccupés du nombre croissant de friches industrielles portées à leur connaissance. En France, l'ADEME (Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie) a pris en charge quelques friches "orphelines" (c'est-à-dire dont les propriétaires ou exploitants ont disparu) dont la pollution représentait une menace urgente.

Mais de nombreuses friches industrielles urbaines "moyennes" risquent fort de ne pas présenter un degré d'urgence suffisant et d'attendre longtemps avant d'être prises en compte par un programme national. Il semble souvent nécessaire qu'une volonté locale apparaisse, entraînant éventuellement des aides nationales.

Pour plus de détails et d'exemples de friches industrielles en France, je renverrai le lecteur intéressé à deux excellents articles parus dans les numéros de juin et novembre 94 de la revue Décision Environnement. Plusieurs friches récemment décontaminées ou en train de l'être y sont présentées, ainsi que les méthodes de décontamination employées. On notera que certaines de ces friches sont situées dans des zones urbaines de valeur : une ancienne usine à gaz à Lyon-Perrache, une ancienne usine de régénération de solvants au sud de Paris, une ancienne usine de produits chimiques dans la banlieue de Mulhouse...

On remarquera aussi que les types de contaminations rencontrés sont très représentatifs. Les anciennes usines de gazéification ont créé beaucoup de soucis de par le monde, car les composés polycycliques involontairement générés au cours du processus présentent de fortes toxicités (l'un d'eux, le benzopyrène, est l'un des plus puissants carcinogènes identifiés). Quant aux solvants, en particulier les solvants chlorés, ils sont probablement à l'origine du plus grand nombre de contaminations industrielles sur la planète.

Aspects économiques

La crainte de coûts de décontamination élevés est le principal frein à la réutilisation de friches industrielles. Il est vrai que les exemples de décontaminations coûteuses ne manquent pas. Des sommes de quelques millions de francs (MF) sont facilement atteintes, et les sites français ayant coûté quelques dizaines de MF ne sont pas rares - et ceci en restant dans le domaine du cas banal de sites qui au moment de leur exploitation étaient soumis à des règles et les suivaient plus ou moins approximativement.

Les sites présentant des contaminations majeures peuvent exister en France, mais ils semblent y être plus rares que dans des pays comme les Etats-Unis où le développement industriel s'est longtemps fait sans règle. Aux Etats-Unis la tendance s'est totalement inversée au cours des années 70, et le programme Superfund, mis en place au début des années 80 pour décontaminer les sites majeurs, a vu le coût moyen de décontamination par site croître jusqu'à environ 30 millions de dollars.

Mais si la crainte du scénario-catastrophe peut être quelquefois bonne conseillère, car elle incite à la prudence, elle peut aussi être néfaste car susceptible de tuer un projet avant qu'un examen objectif de la situation ait été réalisé. Au fil d'un examen plus détaillé, les craintes initiales peuvent s'avérer exagérées ou des options techniques moins couteuses peuvent apparaître.

Il est important de noter que des éléments techniques, même apparemment mineurs, peuvent avoir des impacts considérables sur les coûts de décontamination. Nous verrons plus loin que les aspects réglementaires peuvent aussi avoir, via leurs implications techniques, des incidences majeures sur les coûts.

 

Qui doit payer ? Aspects légaux et pratiques

Pour désigner celui qui doit payer la décontamination d'un site, un certain nombre de principes ont été testés par les différents pays du monde. De nombreux pays européens ou de culture européenne (tel le Canada) ont plus ou moins adopté, ou s'efforcent d'adopter, le principe du "pollueur payeur". Par ses règlements sur les installations classées (loi du 19 juillet 1976, avec son décret d'application de 1977 et sa remise à jour de juin 1994), la France suit plutôt le principe du "dernier exploitant industriel payeur".

Il peut être intéressant de noter que les Etats-Unis ont adopté un principe très différent, celui du "propriétaire payeur". Ce principe peut paraître injuste, mais il s'est avéré avoir un mérite d'efficacité. Bien sûr, le payeur défini par ces diverses règles peut ensuite se retourner vers le pollueur effectif, mais il est certainement dans une position relativement faible pour obtenir le remboursement de ses frais.

De plus, devant les difficultés rencontrées, on a pu observer dans de nombreux pays l'émergence d'un autre principe - inavouable - celui du deep pocket, selon lequel on cherche à faire payer la dernière personne physique ou morale solvable plus ou moins impliquée, sans trop se soucier de sa responsabilité réelle.

En France, la loi sur les installations classées devrait être une protection relativement efficace contre l'apparition de nouvelles friches industrielles. Quand l'exploitation d'une installation s'arrête, l'exploitant a des obligations de réhabilitation. Les problèmes commencent si l'exploitant est insolvable. Si la friche est ancienne, exploitant et propriétaire peuvent avoir disparu, et les textes n'apportent alors pas de solution. On peut remarquer que la version de juin 1994 de la loi sur les installations classées, en recourant davantage à la mise en place de garanties financières dès la période d'exploitation, devrait apporter à l'avenir une protection plus efficace contre ce genre de situation.

Pour essayer de résoudre les cas les plus critiques en France, des actions ont été entreprises par les pouvoirs publics et quelques grandes entreprises. Par la circulaire du 9 janvier 1989, le ministère de l'Environnement confie à l'Ademe la réhabilitation des sites orphelins les plus dangereux. Mais le budget de l'Ademe est modeste devant la tâche à accomplir. Après une " pointe " à environ 65 MF en 1993, l'Ademe a disposé d'environ 40 MF en 1994, et 55 MF sont prévus pour 1995. Ces budgets de l'ADEME pour les sites orphelins représentent l'addition de fonds provenant de plusieures sources, principalement :

1) le ministère de l'environnement (15 MF en 1994),

2) l'Association Française des Entreprises pour l'Environnement (AFEPE) (souvent appelée Entreprises pour l'Environnement, ou EPE), créée à l'initiative de quelques grandes entreprises françaises (15 MF en 1994),

3) le Fonds de modernisation de gestion des déchets (10 MF en 1994). En octobre 1994 l'ADEME annonçait que 17 sites avaient été réhabilités, ce qui peut apparaître comme un score très honorable comparé à la modestie des moyens. Des actions sont aussi financées par les régions, telles la Lorraine et le Nord-Pas-de-Calais, par les agences de bassin, et par des entreprises individuelles, telle la décontamination par GDF de l'usine à gaz de Lyon-Perrache citée plus haut.

 

Les aspects réglementaires comme éléments du coût

Les aspects réglementaires peuvent avoir une incidence très grande sur les coûts par le biais de la fixation des objectifs de décontamination. How clean is clean ? est une interrogation qui a été souvent discutée dans la littérature internationale. Plus l'on voudra une concentration résiduelle basse, plus le coût de la décontamination sera élevé, et ceci avec des effets exponentiels ou de seuil qui peuvent rendre certains objectifs irréalisables.

A ce stade, deux questions se posent : qui a autorité pour définir les objectifs de concentrations résiduelles ? sur quelles bases réglementaires ? En France, la réponse à la première question est : le préfet de région, s'appuyant sur la DRIRE (Direction régionale de la Recherche, de l'Industrie et de l'Environnement) et l'ADEME.

Pour ce qui est de la deuxième question, la réponse est plus complexe. Il n'y a, par exemple, pas de texte définissant des concentrations dans les sols. Pour celui qui veut faire avancer le dossier de réhabilitation d'un site, il importera donc de présenter aux pouvoirs publics des arguments techniques convaincants conduisant à des objectifs possibles à atteindre. Sur quelles bases raisonner pour établir des objectifs ?

En restant dans l'hypothèse du sol ou sous-sol au-dessus de l'eau souterraine (zone non saturée), les options suivantes sont parmi les plus fréquemment considérées.

* Il est souvent fait usage en France et dans de nombreux autres pays des "critères hollandais", c'est-à-dire des tableaux de concentrations limites de différents polluants dans les sols qui ont été établis par la Hollande.

* On peut chercher une référence locale, prendre comme référence de sol " propre " des échantillons prélevés à des distances de la zone réputée impactée suffisamment éloignées pour considérer que l'impact ne les a pas atteint, mais suffisamment proches pour que les caractéristiques du sol naturel soit les mêmes (background dans la littérature internationale). Mais si une telle approche peut permettre d'avoir une idée de ce que peut être la composition du sol "naturel", il faut franchir un pas conceptuel important pour en déduire un objectif de décontamination, et ceci pour deux raisons indépendantes :

- les lois exponentielles mentionnées ci-dessus peuvent donner un coût totalement impraticable à une opération visant les concentrations de background,

- il est possible qu'on atteigne un niveau de risque résiduel extrêmement faible tout en restant notablement au-dessus des concentrations de background.

* L'objectif de décontamination peut être basé sur une étude de risque spécifique. Il s'agit alors de considérer pour le site en question les différents chemins que peuvent prendre les contaminants présents dans le sol pour atteindre des " récepteurs " sensibles, humains ou autres. En fonction des seuils de toxicité pour les couples récepteur/contaminant et des effets de dilution ou de dégradation au cours du transport, on peut calculer les concentrations à ne pas dépasser dans le sol du site. C'est l'approche qui semble retenue par le ministère de l'Environnement français : dans sa circulaire du 3 décembre 1993, le ministre prévoit de fixer les objectifs de dépollution en fonction des risques résiduels et de l'usage futur du site.

 

Les aspects techniques

Pour clarifier les idées, nous nous concentrerons sur les grands paramètres techniques qui ont les incidences les plus fortes sur les coûts et la faisabilité, et essayerons d'en dégager une méthode à suivre.

Parmi les grandes "lignes de partage" techniques, la première est souvent de confirmer ou d'infirmer la nécessité d'une action, et la seconde de définir si la contamination est au-dessus ou non de l'eau souterraine ("zone non saturée" ou "zone saturée"). Les logiques à suivre sont en effet très différentes suivant le cas : dans la zone non saturée les mouvements des contaminants sont essentiellement verticaux, tandis que dans la zone saturée les mouvements sont essentiellement horizontaux - ce qui signifie que la contamination peut éventuellement atteindre des zones voisines, et peut donc grandement influer sur la priorité de l'action et les " objectifs de propreté " à atteindre.

Avant de décider des objectifs et des méthodes de décontamination, il importe de procéder à une investigation très complète des conditions spécifiques au site. Par exemple, en fonction de la nature du sol ou sous-sol, la vitesse de transport des contaminants peut varier dans une gamme de plusieurs ordres de grandeur, ce qui influe à la fois sur l'urgence et l'ampleur du risque, ainsi que sur l'applicabilité des méthodes de décontamination.

La nature des produits en jeu amène des types de solutions très différents. S'il s'agit d'une contamination par des métaux, on cherchera peut-être surtout à en bloquer la mobilité. S'il s'agit de produits organiques, on pourra chercher à en casser les molécules.

Quel que soit le cas, on comparera les mérites respectifs de méthodes in situ c'est-à-dire dans lesquelles les réactions se font dans le site lui-même, tout restant en place, et des méthodes ex situ, dans lesquelles les matériaux du site sont excavés ou extraits pour traitement. S'il y a excavation, on cherchera de plus en plus à traiter les produits excavés et à éviter ou minimiser la mise en décharge.

Le degré de sophistication de la mise en oeuvre peut être très variable : dans certains cas des biodécontaminations peuvent se faire avec des moyens très limités ; dans d'autres cas, tels les systèmes à circulation de vapeurs du sol en boucle fermée, le degré d'ingénierie peut devenir assez élevé. Le plus souvent on recherchera un équilibre entre degré de sophistication et durée de la décontamination.

En matière de friches industrielles, comme dans beaucoup d'autres domaines, il est important de ne pas bondir aux conclusions. Ce n'est pas parce que telle méthode a été employée sur tel site qu'elle est applicable ou optimale pour le site qui intéresse. Il est essentiel de procéder par étapes bien distinctes, la conclusion d'une étape déterminant les objectifs de l'étape suivante. Par exemple, avant d'entrer dans une phase de sondages il est très important d'examiner de près toutes les informations disponibles sur les activités passées.

Dans les cas complexes, il est souvent optimal de hiérarchiser les actions de sondages en plusieurs vagues. Il est aussi impératif de définir, avant de l'entamer, quels doivent être les critères d'arrêts de la phase suivante : c'est particulièrement critique pour décider du moment où l'on arrêtera les investigations pour passer à la phase de décontamination.

Enfin, on notera que le facteur temps est fondamental. Les impératifs techniques ajoutés à la complexité des procédures administratives font que les opérations de dépollution durent au minimum plusieurs mois, et généralement plusieures années. Les travaux à réaliser peuvent geler l'usage du terrain pendant une bonne partie des opérations. Le facteur temps peut donc avoir des conséquences financières très significatives pour les investisseurs ou promoteurs.

 

Conclusion

C'est une démarche naturelle que de chercher à réintégrer les friches industrielles dans le cours normal de l'aménagement urbain, et il est certain que les travaux en ce sens vont se multiplier dans les années qui viennent. La crainte de devoir faire face à des coûts de décontamination substantiels est justifiée, mais le plus souvent une approche prudente par phases pourra faire apparaître des solutions réalisables.

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