L'inventeur du mot Ecologie Ernst Haeckel (1839-1919) l'a défini (référence : sa Morphologie générale des organismes) comme "Science des relations des êtres vivants entre eux et avec le monde extérieur".

Cette définition explique la surcomplexité de la question de l'évaluation des risques environnementaux. En effet le processus d'évaluation des risques met en jeu des relations entre des êtres vivants.

Donc le processus d'évaluation écologique est lui-même un processus écologique. On voit ainsi aujourd'hui aux Etats-Unis l'espèce "Lawyers" se développer de façon exubérante à l'occasion des procès engendrés par les dommages écologiques. Cette espèce est susceptible de mettre en difficulté les autres espèces vivantes: les assureurs, les industriels et... les politiques.

Certaines faillites d'industriels et d'assureurs sont ou seront la conséquence écologique de la prolifération de l'espèce "Lawyers". Les évaluations parfois ahurissantes devant lesquelles se trouvent les assureurs et les assurés sont concoctées par les juges ou les juristes. On reconnaît les processus écologiques décrits par les équations de Volterra permettant d'estimer les succès respectifs des espèces qui se disputent les niches écologiques: les boas, les lapins et les choux.

La science écologique enseigne l'existence de deux parties dans la biosphère:

le biotope, c'est-à-dire le milieu au sens biophysique,

la biocénose, c'est-à-dire l'ensemble des interactions entre les êtres vivants de toutes sortes peuplant ce biotope.

L'idée d'écosystème a été introduite par Tansley en 1935 comme système résultant de l'interaction entre biocénose et biotope.

L'évaluation des risques écologiques suppose l'établissement d'un pont stratégique toujours fragile comme le fameux pont de la rivière Kwaï. Ce pont fragile et disputé relie l'écologie et l'économie. Il est le lieu d'un fort processus d'interactions entre les espèces professionnelles qui peuplent la biocénose.

Selon une proposition de notre camarade Alain Lipietz, porte-parole chevronné de la Commission économique des Verts, il nous faut donc parler d'économie écologiste. C'est cette langue que parlent tous ceux qui s'agitent avec angoisse sur ce pont fragile où la mesure (Nomos) dialogue avec le sens (Logos).

 

Les infortunes de la vertu écolo-économiste

Les premières armes de ceux qui se sont ingéniés à marier l'économie et l'écologie resteront certainement dans les annales. Mais elles auront tiré leur célébrité non pas de leur excellence mais de l'incroyable perversité des mécanismes qu'elles auront déclenchés. Un des cas les plus célèbres, les plus récents et les plus mystérieux est celui de l'infortune de nos amis américains dans la saga du Superfund. Il s'agit d'un fonds constitué aux Etats-Unis pour permettre la remise en état des sites gravement pollués par les activités industrielles

Sur 35.000 identifiés comme contaminés et après plusieurs années d'agitation, 63 seulement ont été traités. Les procédures qui se sont développées aux Etats-Unis ont des durées de sept à dix ans par dossier. On s'est tout simplement aperçu que la majorité des dollars du Superfund ne servait pas à remettre les sites en état puisqu'il alimentait l'expansion remarquée de la profession des avocats.

Que peut-on tirer comme leçon d'une pareille combinaison d'effets pervers ? Au moins des leçons de prudence telles que celles que méritent les apprentis sorciers échaudés par la complexité des économies avancées !

Mais la position d'apprenti sorcier est une position convoitée. Témoin, notre Commission européenne qui vient de produire un Livre Vert sur ces questions et n'a pas résisté à la tentation de proposer aussi pour l'Europe l'institution d'un fonds de garantie inspiré du Superfund américain.

Beaucoup de faits récents viennent illustrer la difficulté de ce sujet. Il faut par exemple étudier attentivement un document de la commission économique du CNPF de septembre 1993 "Observation du Conseil national du patronat français sur le Livre Vert de la Commission des communautés européennes relatif à la réparation des dommages causés à l'environnement" pour repérer la très grande importance des questions juridiques, comme préalable à la question de l'évaluation et à la couverture par l'assurance des dommages causés à l'environnement.

Dans leur désir de rechercher des couvertures pour les risques écologiques, les pouvoirs publics sont tentés par le recours à la "responsabilité sans faute" - fort injustement qualifiée "d'objective". Ce recours permettrait de faire payer par les industriels et par leurs assureurs les dommages associés aux activités productives, même lorsqu'il n'y a pas de faute commise par ceux qui conduisent ces activités.

Le CNPF souligne donc les effets pervers engendrés par cette idée. En effet, la responsabilité sans faute pourrait conduire à pénaliser l'entreprise qui a respecté la législation et les normes en vigueur, en la rendant responsable du dommage, quelles que soient les mesures prises pour les prévenir. Cependant, la responsabilité du fait des choses n'est pas une innovation. Elle figure dans notre code civil depuis longtemps et il serait illusoire de croire qu'on puisse y renoncer.

D'autres effets pervers sont engendrés par la prolifération des textes concernant l'écologie. Chacun y va de sa réglementation, de ses arrêtés, de ses législations et de ses directives aux différents niveaux de l'édifice bureaucratique qui partant des communes conduit à la CEE, à l'OCDE, à l'ONU passant par le niveau régional et le niveau national. L'effet de cette prolifération législative ou juridique est une pollution tout aussi grave de la biocénose que les pollutions physiques de divers ordres qu'elle s'acharne à traquer.

Il devient difficile à l'opérateur industriel de connaître la loi. Nul n'est censé l'ignorer certes, mais comment maîtriser ce torrent technocratique ! Le rapport du Conseil d'Etat français le reconnaît nettement. Sous la plume remarquable de Françoise Chandernagor, il décrit l'effet pervers de cette pollution juridique: "Quand la loi est bavarde les citoyens deviennent sourds". Cette prolifération des textes engendrés par la noble ambition de "maîtriser" I'environnement aboutit à l'effet paradoxal de rendre incalculables les dommages écologiques.

Aussi ne doit-on pas s'étonner que les assureurs des assureurs, c'est-à-dire les réassureurs - à qui revenait la tâche délicate de déterminer de la façon la plus précise l'ampleur des dommages - aient finalement décidé de se retirer de ce marché. On lira avec profit l'ouvrage de Martin Rémond-Gouilloud Du droit de détruire, PUF l989 pour évaluer la situation dans laquelle se trouve le droit de l'environnement.

Il n'est pas exagéré de constater que pour le moment la question de l'évaluation des dommages à l'environnement se trouve aujourd'hui dans l'impasse. Et quand on est dans une impasse, il n'y a pas de fuite en avant possible. C'est donc à un changement de direction que nous sommes conviés; dans quelle direction ?

 

Une issue possible à l'imbroglio environnemental

Comme toutes les grandes questions apparemment inextricables du monde actuel, la question écologique renvoie à un problème de maîtrise de la complexité. L'essor depuis 1987 des Sciences du danger - Les Cindyniques (1) (réf. I'Archipel du danger - Economica -1991) n'a été possible que par la mobilisation d'une épistémologie nouvelle inspirée par les travaux du prix Nobel Herbert A. Simon sur la maîtrise des systèmes complexes. Cette approche permet de fonder la théorie de la mesure du risque - la cindynométrie - sur un certain nombre d'axiomes.

Parmi ces axiomes, il faut notamment retenir:

L'axiome de relativité qui pose que toute mesure de risque est relative aux paramètres suivants:

* la liste des réseaux d'acteurs pris en considération,

* les limites d'espace et de temps pris en compte,

* la position de l'acteur évaluateur dans cet ensemble.

Cet axiome a conduit à une définition précise de la notion de situation cindynique selon les limites imposées à la situation cindynique, les évaluations des risques seront complètement différentes. Il faudra donc pour travailler dans l'ordre convenir des limites à imposer aux situations cindyniques. Il faudra donc que l'évaluation du risque travaille en fonction de conventions explicites.

L'axiome cindynique de conventionnalité pose le caractère conventionnel de toute mesure du risque, lui-même défini comme le produit de deux dimensions: la gravité et la probabilité.

Le mécanisme central de la cindynométrie est le retour d'expérience qui permet d'alimenter quotidiennement, à partir d'une technologie élaborée d'enquête et de collecte des faits relatifs aux incidents, accidents et catastrophes d'une profession déterminée :

* une banque de données,

* une banque de connaissances et de modèles.

Dans ce cadre axiomatique, les accidents et catastrophes apparaissent comme des opérateurs de transformation des situations cindyniques. L'évaluation des effets de ces opérateurs conduit à distinguer des effets négatifs (cindynogènes (2)) et des effets positifs (cindynolytiques (3)).

Il apparaît en effet que ces transformateurs modifient le contenu de 5 espaces dont le produit constitue l'hyperespace du danger.

C'est en effet à une transformation de données, des modèles, des objectifs, des codes et des valeurs utilisés dans les réseaux pris en compte dans les situations cindyniques qu'on assiste, lors des accidents et des catastrophes.

Bien entendu, il est possible d'imaginer des transformateurs intentionnels des situations cindyniques. Ces transformateurs viendront avant - préviendront - les transformateurs non intentionnels qui garnissent tristement les premières pages de nos quotidiens.

De l'évaluation arithmétique des risques on passe alors à une réévaluation intentionnelle, volontaire et préventive des données, des modèles, des objectifs, des codes et des systèmes de valeurs. C'est la vertu des audits écologiques qui seuls permettront de mettre fin aux effets pervers de la situation actuelle.

C'est dans cette voie qu'on peut envisager- sans rêver- de sortir l'évaluation des risques écologiques de l'impasse dans laquelle elle se trouve aujourd'hui.

C'est une belle démonstration qu'il existe de nouvelles formes de pensée et qu'il n'y a plus lieu de pleurer sur l'ingouvernabilité du monde actuel... à condition de retrousser nos manches et de penser différemment.

 

NOTES

1 - Sciences du danger. Retour >>>

2 - Générateurs de danger. Retour >>>

3 - Réducteurs de danger. Retour >>>

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