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Mon intervention doit porter sur les normes existantes en matière de pollution atmosphérique. Dans ce domaine, qui renvoie entre autres à notre usage de l'automobile, nous agissons sous la pression de l'actualité.
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La définition de normes de pollution est un des maillons de la chaîne de la gestion du risque. Pour parvenir à établir de tels critères, nous avons besoins de deux types de connaissances de nature toxicologique et environnementale.
Il est difficile de rassembler ces connaissances toxicologiques. L'expérimentation est importante, mais pas toujours possible ; l'exposition humaine contrôlée est très précieuse mais pas acceptable dans notre pays. On travaille de préférence à partir d'observations cliniques et épidémiologiques, quand elles existent. Les trois types de données sont, autant que possible, confrontées.
Les différentes hypothèses que l'on cherche à confirmer ou à infirmer sont les suivantes :
Quelle stratégie suit-on pour progresser dans ces connaissances ? La marche à suivre est différente selon que l'on étudie des substances qui agissent au-delà d'un seuil ou non.
Pour les substances à seuil, non cancérigènes, la démarche applicable consiste à déterminer le seuil effectif et à fixer une dose limite tolérable en dessous de ce seuil avec une marge de sécurité. On admet alors une absence de risques observables en dessous du seuil.
On ne traite pas de la même manière les substance sans seuil, dont la plupart des cancérogènes, qui, par définition, génèrent toujours un risque fini. On cherche alors à chiffrer l'augmentation théorique du risque par unité de concentration de substance.
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Lorsque l'on est confronté dans ce domaine à des substances sans seuil, on raisonne par extrapolation vers les faibles doses, en essayant de définir un coefficient de sécurité à partir de données animales. Si l'on a la chance de disposer de données humaines, on effectue une extrapolation linéaire, qui conduit à définir un excès de risque sur une vie entière d'exposition à une concentration unitaire.
Pour les substances à seuil, on s'efforce de déterminer une dose globale qui ne produit pas "d'effets observables". On fixe alors une valeur de référence, en appliquant un coefficient de sécurité. La problématique est plus complexe lorsque l'on a affaire à un toxique "multimédia", qui est apporté simultanément par plusieurs voies différentes. Mais le principe reste le même et on fixe une "allocation" pour chaque milieu vecteur.
Le résultat pratique obtenu est bon pour l'ozone, assez satisfaisant en ce qui concerne le monoxyde de carbone, un peu moins pour les particules en suspension, beaucoup moins pour le dioxyde d'azote.
Le bilan de nos efforts nous amène d'abord à constater qu'il est très délicat de fixer des valeurs de référence. Le postulat de l'existence ou non d'un seuil pour une substance donnée (et a fortiori un mélange) est en effet fragile. Nous serons donc conduits à l'avenir à utiliser les notions de "risque acceptable" et de "coût acceptable" pour la société. Une telle évolution sera difficile à admettre, tant pour les usagers que pour les décideurs, voire les scientifiques.
Par ailleurs, nous sommes confrontés à des difficultés d'évaluation du risque d'ordre toxicologique, à des difficultés dans la gestion du risque, notamment en termes d'application juridique des normes, qui sont souvent trop rigides alors qu'elles devraient présenter une certaine élasticité, et enfin à des difficultés d'ordre pédagogique : il est très délicat de faire passer l'idée que le risque nul n'existe pas.
C'est pourquoi nous devons nous référer au principe de précaution et apprendre à l'appliquer expérimentalement dans certains cas particuliers.